Les mentions
légales
EDITEUR DU SITE INTERNET
Responsable de publication : Didier Clémot
Raison sociale : Maisons Création
Forme Juridique : SARL à associé unique, au capital social de : 100 000 €
Adresse du siège social : 1 rue du Haut Grippé, 35510 Cesson-Sévigné France
Immatriculée au RCS de : RENNES (FRANCE) sous le n° 414 080 432 00043
Activité : 4120 A (Construction de maisons individuelles)
Numéro de téléphone : +33 (0) 299053646
Courrier électronique : contact@maisonscreation.com
CONCEPTEUR ET HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Concepteur du site internet : Vingt Mille Lieues – Agence de communication à Nantes
CRÉDITS PHOTOS / CRÉATIONS VISUELLES
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Ce site web est un site d’informations générales en langue française.
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L’accès au site est libre et anonyme.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents…) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de la société xxxx. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI.
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DROIT D’ACCÈS
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Toutes demandes tendant à l’exercice de ces droits, ainsi que toutes demandes d’information concernant la protection des données à caractère personnel, doivent être effectués par courrier postal ou par email à contact@maisonscreation.com
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MAISONS EXTENSION,1 rue du Haut Grippé 35510 RENNES
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